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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS Telecom
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EMS Télécom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMS Télécom
EMS Telecom (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3240084
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013
EMS Télécom de EMS Telecom

Présentation de la marque EMS Télécom

Déposée le 29 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS Telecom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMS Télécom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EMS Telecom domicilié(e) 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 378 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal TROISI domicilié(e) 31, rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France.

La marque EMS Télécom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMS Télécom est expirée depuis le 29 juillet 2013.

EMS Telecom a également déposé les autres marques suivantes : MDS TELECOM , PASS'TEL , AVICOM , SOLUTION TELECOM UN MONDE DE COMMUNICATION… , EVATEL , E. TELECOM


EMS Telecom (S.A.R.L.) - 2, rue Basse,55500 MENAUCOURT - 55500 - France - SIREN 435378807


Monsieur Pascal TROISI - 31, rue Leroux,55500 LIGNY EN BARROIS - 55500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Services de télécommunications ; communications téléphoniques.